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Code SH 63013090 - couvertures en coton (exclusions spécifiques)
Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Couverture en coton (poids : 1,2 kg, dimensions : 150 cm x 200 cm, tissage : jacquard)
- Couverture en coton (poids : 800 g, dimensions : 120 cm x 180 cm, coloris : bleu marine)
- Couverture en coton (poids : 1,5 kg, dimensions : 200 cm x 220 cm, motif : rayures)
- Couverture en coton (poids : 900 g, dimensions : 140 cm x 190 cm, tissu : percale)
- Couverture en coton (poids : 1,1 kg, dimensions : 160 cm x 210 cm, coloris : écru)
- Couverture en coton (poids : 800 g, dimensions : 120 cm x 180 cm, coloris : bleu marine)
- Couverture en coton (poids : 1,5 kg, dimensions : 200 cm x 220 cm, motif : rayures)
- Couverture en coton (poids : 900 g, dimensions : 140 cm x 190 cm, tissu : percale)
- Couverture en coton (poids : 1,1 kg, dimensions : 160 cm x 210 cm, coloris : écru)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6301
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630130
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63013090
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00