Code SH 63039910 - vitrages, rideaux, stores en nontissés

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Vitrages en nontissés (poids : 150 g/m², dimensions : 2,5 m x 3 m, matière : laine de mouton)
- Rideaux dintérieur en nontissés (poids : 120 g/m², dimensions : 1,8 m x 2,7 m, matière : soie naturelle)
- Stores dintérieur en nontissés (poids : 200 g/m², dimensions : 1,5 m x 2 m, matière : lin)
- Cantonnières en nontissés (poids : 180 g/m², dimensions : 0,5 m x 3 m, matière : chanvre)
- Tours de lit en nontissés (poids : 250 g/m², dimensions : 0,8 m x 2 m, matière : jute)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6303 Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lit Autres 630399 D'autres matières textiles 63039910 En nontissés 63039990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630399
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039910
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19