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Code SH 63039990 - vitrages, rideaux, stores intérieurs textiles
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- VITRAGES EN LIN (LARGEUR 2,5 M, LONGUEUR 3 M, POIDS 1,2 KG)
- RIDEAUX EN SOIE (HAUTEUR 2,7 M, LARGEUR 1,8 M, POIDS 800 G)
- STORES DINTÉRIEUR EN LAINE (DIMENSIONS 1,5 M X 1,5 M, POIDS 1 KG)
- CANTONNIÈRES EN CHANVRE (LONGUEUR 3 M, LARGEUR 20 CM, POIDS 600 G)
- TOURS DE LIT EN JUTE (CIRCONFÉRENCE 2 M, HAUTEUR 30 CM, POIDS 1,5 KG)
- VITRAGES EN RAMIE (LARGEUR 2 M, LONGUEUR 2,5 M, POIDS 1,1 KG)
- RIDEAUX EN LIN ET SOIE MÉLANGÉS (HAUTEUR 2,5 M, LARGEUR 2 M, POIDS 900 G)
- RIDEAUX EN SOIE (HAUTEUR 2,7 M, LARGEUR 1,8 M, POIDS 800 G)
- STORES DINTÉRIEUR EN LAINE (DIMENSIONS 1,5 M X 1,5 M, POIDS 1 KG)
- CANTONNIÈRES EN CHANVRE (LONGUEUR 3 M, LARGEUR 20 CM, POIDS 600 G)
- TOURS DE LIT EN JUTE (CIRCONFÉRENCE 2 M, HAUTEUR 30 CM, POIDS 1,5 KG)
- VITRAGES EN RAMIE (LARGEUR 2 M, LONGUEUR 2,5 M, POIDS 1,1 KG)
- RIDEAUX EN LIN ET SOIE MÉLANGÉS (HAUTEUR 2,5 M, LARGEUR 2 M, POIDS 900 G)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 63
46 Restrictions commerciales et politique
Position 6303
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 630399
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 63039990
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-07-15
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import prohibition
Regulation 0936/15
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00