Code SH 64029939 - Chaussures, dessus, matière

Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, CLAQUE CONSTITUÉE DE LANIÈRES, HAUTEUR DU TALON (INCLUANT LA SEMELLE) : 2,5 CM
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, CLAQUE AVEC DÉCOUPURES MULTIPLES, HAUTEUR DU TALON (INCLUANT LA SEMELLE) : 2 CM
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, CLAQUE CONSTITUÉE DE LANIÈRES, HAUTEUR DU TALON (INCLUANT LA SEMELLE) : 3 CM
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, CLAQUE AVEC UNE DÉCOUPURE CENTRALE, HAUTEUR DU TALON (INCLUANT LA SEMELLE) : 2,8 CM
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, CLAQUE CONSTITUÉE DE LANIÈRES ET BRIDES FIXÉES PAR DES TÉTONS, HAUTEUR DU TALON (INCLUANT LA SEMELLE) : 2,5 CM
- CHAUSSURES EN MATIÈRE PLASTIQUE À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, CLAQUE AVEC DÉCOUPURES LATÉRALES, HAUTEUR DU TALON (INCLUANT LA SEMELLE) : 1,5 CM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique Autres chaussures 640299 Autres Autres à dessus en matière plastique Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures 64029931 Dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm 64029939 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6402
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640299
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64029939
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0838/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18