Code SH 64035195 - chaussures homme cuir cheville

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR 25 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR 26 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR 24,5 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR 27 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR 25,5 CM, POUR HOMMES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640351 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64035195 Pour hommes 64035199 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640351
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035195
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07