Code SH 64035199 - chaussures femme cuir cheville

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE LONGUEUR 24 CM (POIDS : 500 G, TAILLE 38), POUR FEMMES
- CHAUSSURES EN CUIR NATUREL, MONTANT JUSQUAU MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25 CM (POIDS : 450 G, TAILLE 36), POUR FEMMES
- CHAUSSURES À DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 26 CM (POIDS : 550 G, TAILLE 40), POUR FEMMES
- CHAUSSURES EN CUIR NATUREL, MONTANT SUR LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24,5 CM (POIDS : 480 G, TAILLE 37), POUR FEMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES ET DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25,5 CM (POIDS : 520 G, TAILLE 39), POUR FEMMES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenščina SL

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640351 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64035195 Pour hommes 64035199 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640351
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035199
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07