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Code SH 64035995 - chaussures homme en cuir naturel
Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures homme en cuir naturel, semelles extérieures en caoutchouc, longueur intérieure de 25 cm, sans coquille de protection, sans semelle en bois
- Bottines homme en cuir reconstitué, semelles extérieures en matière plastique, longueur intérieure de 26 cm, ne couvrant pas la cheville
- Derbies homme en cuir naturel, semelles extérieures en cuir, longueur intérieure de 24,5 cm, sans lanières ni semelle en bois
- Mocassins homme en cuir naturel, semelles extérieures en caoutchouc, longueur intérieure de 24 cm, sans coquille de protection ni semelle en bois
- Bottines homme en cuir reconstitué, semelles extérieures en matière plastique, longueur intérieure de 26 cm, ne couvrant pas la cheville
- Derbies homme en cuir naturel, semelles extérieures en cuir, longueur intérieure de 24,5 cm, sans lanières ni semelle en bois
- Mocassins homme en cuir naturel, semelles extérieures en caoutchouc, longueur intérieure de 24 cm, sans coquille de protection ni semelle en bois
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel
640359
Autres
Autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
64035995
Pour hommes
64035999
Pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640359
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035995
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07