Code SH 64035999 - chaussures femmes cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SEMELLE INTÉRIEURE DE 24,5 CM), POUR FEMMES, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À LAVANT
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SEMELLE INTÉRIEURE DE 25 CM), POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SEMELLE INTÉRIEURE DE 26 CM), POUR FEMMES, SANS SEMELLE PRINCIPALE EN BOIS
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SEMELLE INTÉRIEURE DE 24 CM), POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SEMELLE INTÉRIEURE DE 25,5 CM), POUR FEMMES, SANS COQUILLE DE PROTECTION EN MÉTAL À LAVANT
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR NATUREL ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SEMELLE INTÉRIEURE DE 26,5 CM), POUR FEMMES, SANS SEMELLE PRINCIPALE EN BOIS
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR RECONSTITUÉ ET DESSUS EN CUIR NATUREL (SEMELLE INTÉRIEURE DE 24,5 CM), POUR FEMMES, NE COUVRANT PAS LA CHEVILLE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Slovenčina SK
Slovenščina SL

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel 640359 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus 64035995 Pour hommes 64035999 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640359
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64035999
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07