Code SH 64039196 - chaussures homme couvrant cheville

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE 25 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24.5 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CUIR RECONSTITUÉ, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE 26 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE 27 CM, POUR HOMMES
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN CUIR NATUREL, COUVRANT LA CHEVILLE ET LE MOLET, SEMELLES INTÉRIEURES DE 24 CM, POUR HOMMES

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039196 Pour hommes 64039198 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039196
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039196
1989: 64039195
➜
1990: 64039196