Code SH 64039198 - chaussures femmes couvrant cheville

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Bottes en cuir naturel pour femmes, semelles extérieures en caoutchouc, dessus en cuir, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de 24 cm
- Bottines en cuir naturel pour femmes, semelles extérieures en matière plastique, couvrant la cheville, semelles intérieures de 25 cm
- Bottes montantes en cuir reconstitué pour femmes, semelles extérieures en caoutchouc, couvrant le mollet, semelles intérieures de 26 cm
- Chaussures en cuir naturel pour femmes, semelles extérieures en cuir reconstitué, couvrant la cheville, semelles intérieures de 24,5 cm
- Bottes en cuir naturel pour femmes, semelles extérieures en caoutchouc, dessus en cuir, hauteur jusquau mollet, semelles intérieures de 27 cm
- Bottines en cuir naturel pour femmes, semelles extérieures en matière plastique, couvrant la cheville, semelles intérieures de 24 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640391 Couvrant la cheville Autres Couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039196 Pour hommes 64039198 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640391
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039198
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-08-15
ERGA OMNES (1011)
Import control on cat and dog fur
Regulation 1523/07
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2009-08-15
All third countries (1008)
Export control on cat and dog fur
Regulation 1523/07

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039198
1989: 64039199
1990: 64039198