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Code SH 64039936 - chaussures hommes cuir semelles caoutchouc
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Chaussures pour hommes, semelles extérieures en caoutchouc, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 800 g, taille 42)
- Bottines pour hommes, semelles en matière plastique, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 1 kg, taille 44)
- Derbies pour hommes, semelles en cuir reconstitué, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 750 g, taille 43)
- Mocassins pour hommes, semelles en caoutchouc, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 700 g, taille 41)
- Richelieu pour hommes, semelles en matière plastique, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 900 g, taille 45)
- Chaussures de ville pour hommes, semelles en caoutchouc, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 850 g, taille 40)
- Bottines pour hommes, semelles en matière plastique, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 1 kg, taille 44)
- Derbies pour hommes, semelles en cuir reconstitué, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 750 g, taille 43)
- Mocassins pour hommes, semelles en caoutchouc, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 700 g, taille 41)
- Richelieu pour hommes, semelles en matière plastique, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 900 g, taille 45)
- Chaussures de ville pour hommes, semelles en caoutchouc, dessus en cuir naturel, talon max 24 cm (poids : 850 g, taille 40)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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6403
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
Autres chaussures
640399
Autres
Autres
Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures
Autres, avec semelles intérieures d'une longueur
De 24 cm ou plus
Autres
64039936
Pour hommes
64039938
Pour femmes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039936
1995-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 64039936
1989:
64039935
➜
1990:
64039936