Code SH 64039938 - chaussures femmes cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOTINES EN CUIR NATUREL POUR FEMMES, SEMELLE EN CAOUTCHOUC, TALON DE 5 CM, POIDS : 800 G
- ESCARPINS EN CUIR RECONSTITUÉ POUR FEMMES, SEMELLE EN MATIÈRE PLASTIQUE, TALON DE 10 CM, POIDS : 600 G
- BALLERINES EN CUIR NATUREL POUR FEMMES, SEMELLE EN CAOUTCHOUC, SANS TALON, POIDS : 500 G
- SANDALES EN CUIR NATUREL POUR FEMMES, SEMELLE EN MATIÈRE PLASTIQUE, TALON DE 4 CM, POIDS : 700 G
- BOTTES EN CUIR RECONSTITUÉ POUR FEMMES, SEMELLE EN CAOUTCHOUC, TALON DE 8 CM, POIDS : 1 KG
- MOCCASINS EN CUIR NATUREL POUR FEMMES, SEMELLE EN MATIÈRE PLASTIQUE, SANS TALON, POIDS : 550 G

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel Autres chaussures 640399 Autres Autres Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures Autres, avec semelles intérieures d'une longueur De 24 cm ou plus Autres 64039936 Pour hommes 64039938 Pour femmes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6403
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640399
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64039938
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 64039938
1989: 64039939
1990: 64039938