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Code SH 64041990 - chaussures textiles, semelles caoutchouc/plastique
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN TOILE DE COTON (POIDS : 300 G, TAILLE : 42)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TISSU SYNTHÉTIQUE (POIDS : 250 G, TAILLE : 38)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN LIN (POIDS : 280 G, TAILLE : 40)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TOILE DE JUTE (POIDS : 270 G, TAILLE : 39)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN TISSU MÉLANGÉ COTON-POLYESTER (POIDS : 310 G, TAILLE : 41)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TOILE DE CHANVRE (POIDS : 260 G, TAILLE : 37)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TISSU SYNTHÉTIQUE (POIDS : 250 G, TAILLE : 38)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN LIN (POIDS : 280 G, TAILLE : 40)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TOILE DE JUTE (POIDS : 270 G, TAILLE : 39)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN TISSU MÉLANGÉ COTON-POLYESTER (POIDS : 310 G, TAILLE : 41)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TOILE DE CHANVRE (POIDS : 260 G, TAILLE : 37)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640419
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64041990
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2293/16
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 64041990
Changements en faveur de 64041990
1995:
64041990
➜
1996:
64041100
1995:
64041990
➜
1996:
64041990
Changements en faveur de 64041990
1995:
64041990
➜
1996:
64041990