Code SH 64041990 - chaussures textiles, semelles caoutchouc/plastique

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN TOILE DE COTON (POIDS : 300 G, TAILLE : 42)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TISSU SYNTHÉTIQUE (POIDS : 250 G, TAILLE : 38)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN LIN (POIDS : 280 G, TAILLE : 40)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TOILE DE JUTE (POIDS : 270 G, TAILLE : 39)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN CAOUTCHOUC, DESSUS EN TISSU MÉLANGÉ COTON-POLYESTER (POIDS : 310 G, TAILLE : 41)
- CHAUSSURES À SEMELLES EXTÉRIEURES EN MATIÈRE PLASTIQUE, DESSUS EN TOILE DE CHANVRE (POIDS : 260 G, TAILLE : 37)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6404 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique 640419 Autres 64041910 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur 64041990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 64
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6404
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 640419
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 64041990
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2293/16
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2021-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 64041990
1995: 64041990
1996: 64041100
1995: 64041990
1996: 64041990

Changements en faveur de 64041990
1995: 64041990
1996: 64041990