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Code SH 68129990 - ouvrages en amiante ou mélanges
Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- FILS EN AMIANTE (DIAMÈTRE 2 MM, LONGUEUR 50 M, RÉSISTANCE À LA TRACTION 500 N) ARMÉS DE FIBRES DE VERRE
- CORDES EN MÉLANGE DAMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM (DIAMÈTRE 5 MM, LONGUEUR 100 M, POIDS 2 KG)
- TISSUS TISSÉS EN AMIANTE (LARGEUR 1 M, LONGUEUR 10 M, POIDS 3 KG) RENFORCÉS PAR UN TREILLIS MÉTALLIQUE
- CORDONS EN AMIANTE (DIAMÈTRE 3 MM, LONGUEUR 30 M, RÉSISTANCE À LA CHALEUR JUSQUÀ 500°C)
- TISSUS TRICOTÉS EN MÉLANGE DAMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM (LARGEUR 0,5 M, LONGUEUR 5 M, POIDS 1,5 KG)
- FILETS EN AMIANTE (MAILLES DE 10 MM, LONGUEUR 20 M, POIDS 2,5 KG) UTILISÉS POUR LISOLATION THERMIQUE
- BANDES TISSÉES EN AMIANTE (LARGEUR 10 CM, LONGUEUR 50 M, POIDS 1 KG) ARMÉES DE FIBRES DE CARBONE
- CORDES EN MÉLANGE DAMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM (DIAMÈTRE 5 MM, LONGUEUR 100 M, POIDS 2 KG)
- TISSUS TISSÉS EN AMIANTE (LARGEUR 1 M, LONGUEUR 10 M, POIDS 3 KG) RENFORCÉS PAR UN TREILLIS MÉTALLIQUE
- CORDONS EN AMIANTE (DIAMÈTRE 3 MM, LONGUEUR 30 M, RÉSISTANCE À LA CHALEUR JUSQUÀ 500°C)
- TISSUS TRICOTÉS EN MÉLANGE DAMIANTE ET DE CARBONATE DE MAGNÉSIUM (LARGEUR 0,5 M, LONGUEUR 5 M, POIDS 1,5 KG)
- FILETS EN AMIANTE (MAILLES DE 10 MM, LONGUEUR 20 M, POIDS 2,5 KG) UTILISÉS POUR LISOLATION THERMIQUE
- BANDES TISSÉES EN AMIANTE (LARGEUR 10 CM, LONGUEUR 50 M, POIDS 1 KG) ARMÉES DE FIBRES DE CARBONE
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
6812
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des nos 6811 ou 6813
Autres
681299
Autres
68129910
Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium
68129990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 68
47 Restrictions commerciales et politique
Position 6812
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 681299
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 68129990
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2019-07-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Restriction on export
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 68129990
Changements en faveur de 68129990
2021:
68129990
➜
2022:
68129990
Changements en faveur de 68129990
2006:
68129095
➜
2007:
68129990
2021:
68129200
➜
2022:
68129990
2021:
68129300
➜
2022:
68129990
2021:
68129990
➜
2022:
68129990