Code SH 69139098 - statuettes céramiques ornementales n.d.a

Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Statuette en céramique n.d.a. représentant un animal, hauteur 25 cm, poids 1,2 kg
- Objet dornementation en céramique n.d.a. sous forme de vase décoratif, diamètre 15 cm, hauteur 30 cm
- Statuette en céramique n.d.a. représentant une figure humaine, hauteur 18 cm, poids 0,8 kg
- Objet dornementation en céramique n.d.a. en forme de sculpture abstraite, longueur 20 cm, largeur 10 cm
- Statuette en céramique n.d.a. représentant un personnage mythologique, hauteur 22 cm, poids 1 kg
- Objet dornementation en céramique n.d.a. sous forme de bougeoir, diamètre 8 cm, hauteur 12 cm

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    6913 Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique 691390 Autres Autres 69139093 En faïence ou en poterie fine 69139098 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 69
54 Restrictions commerciales et politique
Position 6913
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 691390
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 69139098
2011-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0861/10
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2025-01-01
Certain handicraft products (Handicrafts) (2301)
Non preferential tariff quota
Regulation 0032/00

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 69139098
2010: 69139091
2011: 69139098
2010: 69139099
2011: 69139098