Code SH 70031299 - plaques et feuilles en verre coulé

Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLAQUE EN VERRE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 5 MM, TAILLE : 120 X 80 CM), OPAQUIFIÉE, À COUCHE RÉFLÉCHISSANTE
- FEUILLE EN VERRE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 3 MM, TAILLE : 100 X 60 CM), PLAQUÉE (DOUBLÉE), À COUCHE ABSORBANTE
- PLAQUE EN VERRE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 6 MM, TAILLE : 150 X 90 CM), OPAQUIFIÉE, NON RÉFLÉCHISSANTE
- FEUILLE EN VERRE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 4 MM, TAILLE : 80 X 50 CM), PLAQUÉE (DOUBLÉE), À COUCHE RÉFLÉCHISSANTE
- PLAQUE EN VERRE COULÉ, COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 8 MM, TAILLE : 200 X 120 CM), OPAQUIFIÉE, À COUCHE ABSORBANTE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700312 Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante Autres 70031291 à couche non réfléchissante 70031299 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700312
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031299
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70031299
1995: 70031190
1996: 70031299