Code SH 70031910 - plaques en verre doptique non travaillé

Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 200 CM X 100 CM, ÉPAISSEUR : 5 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 150 CM X 75 CM, ÉPAISSEUR : 3 MM)
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 180 CM X 90 CM, ÉPAISSEUR : 6 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 120 CM X 60 CM, ÉPAISSEUR : 4 MM)
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 100 CM X 50 CM, ÉPAISSEUR : 2 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 250 CM X 125 CM, ÉPAISSEUR : 8 MM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7003 Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé Plaques et feuilles, non armées 700319 Autres 70031910 En verre d'optique 70031990 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700319
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031910
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24