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Code SH 70031910 - plaques en verre doptique non travaillé
Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 200 CM X 100 CM, ÉPAISSEUR : 5 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 150 CM X 75 CM, ÉPAISSEUR : 3 MM)
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 180 CM X 90 CM, ÉPAISSEUR : 6 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 120 CM X 60 CM, ÉPAISSEUR : 4 MM)
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 100 CM X 50 CM, ÉPAISSEUR : 2 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 250 CM X 125 CM, ÉPAISSEUR : 8 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 150 CM X 75 CM, ÉPAISSEUR : 3 MM)
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 180 CM X 90 CM, ÉPAISSEUR : 6 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 120 CM X 60 CM, ÉPAISSEUR : 4 MM)
- PLAQUE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 100 CM X 50 CM, ÉPAISSEUR : 2 MM)
- FEUILLE EN VERRE DOPTIQUE, DIT « COULÉ », NON TRAVAILLÉ (DIMENSIONS : 250 CM X 125 CM, ÉPAISSEUR : 8 MM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7003
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700319
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70031910
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24