Code SH 70049010 - verre doptique non travaillé

Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FEUILLES EN VERRE DOPTIQUE ÉTIRÉ, NON COLORÉ DANS LA MASSE, NON OPACIFIÉ, NON PLAQUÉ (ÉPAISSEUR : 2 MM, LONGUEUR : 1 M, LARGEUR : 0,5 M)
- FEUILLES EN VERRE DOPTIQUE SOUFFLÉ, SANS COUCHE RÉFLÉCHISSANTE OU ABSORBANTE (ÉPAISSEUR : 3 MM, LONGUEUR : 1,2 M, LARGEUR : 0,6 M)
- FEUILLES EN VERRE DOPTIQUE ÉTIRÉ, NON DOUBLÉ, SANS TRAITEMENT DE SURFACE (ÉPAISSEUR : 1,5 MM, LONGUEUR : 0,8 M, LARGEUR : 0,4 M)
- FEUILLES EN VERRE DOPTIQUE SOUFFLÉ, NE RÉFLÉCHISSANT PAS LA LUMIÈRE, SANS COUCHE SPÉCIALE (ÉPAISSEUR : 2,5 MM, LONGUEUR : 1 M, LARGEUR : 0,5 M)
- FEUILLES EN VERRE DOPTIQUE ÉTIRÉ, NON OPACIFIÉ, SANS COLORATION DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 1,8 MM, LONGUEUR : 0,9 M, LARGEUR : 0,45 M)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7004 Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé 700490 Autre verre 70049010 Verre d'optique 70049080 Autre

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7004
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 700490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70049010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24