Code SH 70052125 - plaques verre coloré ≤ 3,5 mm

Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PLAQUE EN VERRE COLORÉ DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 2,5 MM), OPAQUIFIÉE, NON ARMÉE, DIMENSIONS : 1M X 1M
- FEUILLE EN VERRE DOUCI SUR DEUX FACES (ÉPAISSEUR : 3,0 MM), PLAQUÉE, COLORÉE, NON RÉFLÉCHISSANTE
- PLAQUE EN VERRE FLOTTÉ (ÉPAISSEUR : 1,5 MM), DOUCI SUR UNE FACE, OPAQUIFIÉE, NON ARMÉE
- FEUILLE EN VERRE DOUCI SUR UNE FACE (ÉPAISSEUR : 3,5 MM), COLORÉE DANS LA MASSE, NON RÉFLÉCHISSANTE
- PLAQUE EN VERRE OPAQUIFIÉE (ÉPAISSEUR : 2,0 MM), DOUCI SUR DEUX FACES, NON ARMÉE, DIMENSIONS : 80CM X 120CM
- FEUILLE EN VERRE COLORÉE DANS LA MASSE (ÉPAISSEUR : 2,8 MM), PLAQUÉE, NON RÉFLÉCHISSANTE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

7005

Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée

Autre glace non armée

700521

Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

70052125

D'une épaisseur n'excédant pas 3,5 mm

70052130

D'une épaisseur excédant 3,5 mm mais n'excédant pas 4,5 mm

70052180

D'une épaisseur excédant 4,5 mm

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 70

45 Restrictions commerciales et politique

Position 7005

21 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 700521

2 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 70052125

-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70052125

1995: 70052110

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1996: 70052125

1995: 70052120

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