Code SH 70109041 - bouteilles en verre >= 1 l

Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOUTEILLES EN VERRE NON COLORÉ POUR LE TRANSPORT DE BOISSONS, CONTENANCE NOMINALE DE 1 L À 1,5 L
- FLACONS EN VERRE NON COLORÉ POUR LEMBALLAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES, CONTENANCE NOMINALE DE 1,2 L À 2 L
- POT EN VERRE POUR CONSERVES, CONTENANCE NOMINALE DE 1 L À 2,5 L
- BOCAUX EN VERRE POUR EMBALLAGE COMMERCIAL DE CONFITURES, CONTENANCE NOMINALE DE 1 L À 2 L
- AMPOULES EN VERRE POUR TRANSPORT DE LIQUIDES MÉDICAMENTEUX, CONTENANCE NOMINALE DE 1 L À 2 L
- EMBALLAGES TUBULAIRES EN VERRE POUR PRODUITS ALIMENTAIRES, CONTENANCE NOMINALE DE 1 L À 2,5 L
- COUVERCLES EN VERRE POUR BOCAUX À CONSERVES, ADAPTÉS À DES RÉCIPIENTS DE 1 L À 2,5 L

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

7010

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

701090

Autres

Autres, d'une contenance nominale

De moins de 2,5 l

Pour produits alimentaires et boissons

Bouteilles et flacons

En verre non coloré, d'une contenance nominale

70109041

De 1 l ou plus

70109043

Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l

70109045

0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l

70109047

De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 70

45 Restrictions commerciales et politique

Position 7010

20 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 701090

4 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 70109041

-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109041

1995: 70109041

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1996: 70109121

1995: 70109041

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1996: 70109221

Changements en faveur de 70109041

2001: 70109121

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2002: 70109041

2001: 70109221

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