Code SH 70109045 - récipients en verre, 0,15-0,33 l

Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOUTEILLES EN VERRE NON COLORÉ, POUR LE TRANSPORT OU LEMBALLAGE DE BOISSONS, DUNE CAPACITÉ DE 0,20 L
- FLACONS EN VERRE NON COLORÉ, POUR LEMBALLAGE COMMERCIAL DE PRODUITS ALIMENTAIRES, DUNE CAPACITÉ DE 0,25 L
- BOCAUX À CONSERVES EN VERRE, POUR LEMBALLAGE DE CONFITURES, DUNE CAPACITÉ DE 0,30 L
- AMPOULES EN VERRE NON COLORÉ, POUR LE TRANSPORT DE LIQUIDES MÉDICAUX, DUNE CAPACITÉ DE 0,15 L
- POT EN VERRE, POUR LEMBALLAGE DE YOGOURT, DUNE CAPACITÉ DE 0,33 L

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7010 Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 701090 Autres Autres Autres, d'une contenance nominale De moins de 2,5 l Pour produits alimentaires et boissons Bouteilles et flacons En verre non coloré, d'une contenance nominale 70109041 De 1 l ou plus 70109043 Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l 70109045 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l 70109047 De moins de 0,15 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7010
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701090
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70109045
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 70109045
1995: 70109045
➜
1996: 70109321
1995: 70109045
➜
1996: 70109420

Changements en faveur de 70109045
2001: 70109321
➜
2002: 70109045
2001: 70109420
➜
2002: 70109045