Code SH 70134991 - objets en verre cueillis à la main

Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOL EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, POUR LE SERVICE DE LA TABLE (DIAMÈTRE : 20 CM, HAUTEUR : 8 CM)
- VASE EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, POUR L’ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS (HAUTEUR : 30 CM, DIAMÈTRE : 12 CM)
- PLATEAU EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, POUR LE BUREAU (LONGUEUR : 40 CM, LARGEUR : 25 CM, ÉPAISSEUR : 0,5 CM)
- COUVERCLE EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, POUR LA CUISINE (DIAMÈTRE : 15 CM, ÉPAISSEUR : 0,3 CM)
- CADRE PHOTO EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, POUR L’ORNEMENTATION DES APPARTEMENTS (LONGUEUR : 25 CM, LARGEUR : 20 CM, ÉPAISSEUR : 0,4 CM)
- COQUILLE EN VERRE CUEILLI À LA MAIN, POUR LA TOILETTE (LONGUEUR : 10 CM, LARGEUR : 5 CM, HAUTEUR : 3 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame 701349 Autres En autre verre 70134991 Cueilli à la main 70134999 Cueilli mécaniquement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701349
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70134991
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70134991
2006: 70133991
➜
2007: 70134991