Code SH 70134999 - objets en verre cueilli mécaniquement

Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- BOCAUX EN VERRE (CAPACITÉ : 500 ML, POIDS : 300 G, DIAMÈTRE : 8 CM) POUR CONSERVES, CUEILLIS MÉCANIQUEMENT.
- PLATS DE SERVICE EN VERRE (DIMENSIONS : 30 CM X 20 CM, POIDS : 1,2 KG) POUR LA TABLE, CUEILLIS MÉCANIQUEMENT.
- VERRINES EN VERRE (HAUTEUR : 7 CM, DIAMÈTRE : 5 CM) POUR LA CUISINE, CUEILLIES MÉCANIQUEMENT.
- BOÎTES DE RANGEMENT EN VERRE (DIMENSIONS : 15 CM X 10 CM X 6 CM) POUR LE BUREAU, CUEILLIES MÉCANIQUEMENT.
- VASES EN VERRE (HAUTEUR : 25 CM, DIAMÈTRE : 12 CM) POUR LORNEMENTATION, CUEILLIS MÉCANIQUEMENT.
- COUVERCLES EN VERRE (DIAMÈTRE : 10 CM, POIDS : 150 G) POUR USAGE CULINAIRE, CUEILLIS MÉCANIQUEMENT.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    7013 Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, autres que ceux des nos 7010 ou 7018 Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame 701349 Autres En autre verre 70134991 Cueilli à la main 70134999 Cueilli mécaniquement

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7013
28 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701349
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70134999
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70134999
2006: 70133999
➜
2007: 70134999