Code SH 70169040 - pavés et briques de construction

Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Pavés en verre pressé (dimensions : 20 cm x 20 cm, épaisseur : 5 cm) pour le bâtiment
- Briques en verre moulé (poids : 2 kg par unité) pour la construction
- Pavés en verre armé (dimensions : 15 cm x 15 cm, épaisseur : 4 cm) pour le bâtiment
- Briques en verre multicellulaire (poids : 1,5 kg par unité) pour la construction
- Pavés en verre mousse (dimensions : 25 cm x 25 cm, épaisseur : 6 cm) pour le bâtiment
- Briques en verre pressé (poids : 2,2 kg par unité) pour la construction

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires 701690 Autres 70169010 Verres assemblés en vitraux 70169040 Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction 70169070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7016
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701690
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70169040
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70169040
2008: 70169080
➜
2009: 70169040