Code SH 70169070 - dalles, carreaux, tuiles, verre multicellulaire

Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Dalles en verre pressé (épaisseur 2 cm, dimensions 30 x 30 cm) pour revêtements de sol intérieur ou extérieur.
- Carreaux en verre moulé (épaisseur 1,5 cm, dimensions 20 x 20 cm) pour murs de salle de bain.
- Tuiles en verre armé (épaisseur 3 cm, dimensions 15 x 15 cm) pour toitures ou façades.
- Blocs en verre multicellulaire (épaisseur 10 cm, dimensions 19 x 19 cm) pour cloisons ou murs lumineux.
- Panneaux en verre mousse (épaisseur 5 cm, dimensions 50 x 100 cm) pour isolation thermique et acoustique.
- Plaques en verre multicellulaire (épaisseur 8 cm, dimensions 60 x 120 cm) pour aménagement de terrasses.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7016 Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires 701690 Autres 70169010 Verres assemblés en vitraux 70169040 Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction 70169070 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 70
45 Restrictions commerciales et politique
Position 7016
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 701690
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 70169070
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 70169070
2008: 70169080
➜
2009: 70169070