Code SH 71012200 - perles de culture travaillées, non montées

Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PERLES DE CULTURE TRAVAILLÉES, ASSORTIES (DIAMÈTRE MOYEN : 8 MM), NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES.
- PERLES DE CULTURE TRAVAILLÉES, ENFILÉES TEMPORAIREMENT (LONGUEUR DU FIL : 40 CM) POUR LA FACILITÉ DU TRANSPORT.
- PERLES FINES TRAVAILLÉES, ASSORTIES (POIDS : 50 G), NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES.
- PERLES DE CULTURE TRAVAILLÉES, ENFILÉES TEMPORAIREMENT (DIAMÈTRE VARIANT DE 6 À 10 MM) POUR LE TRANSPORT.
- PERLES FINES TRAVAILLÉES, NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES (TAILLE : 7 MM).
- PERLES DE CULTURE TRAVAILLÉES, ASSORTIES (POIDS : 30 G), ENFILÉES TEMPORAIREMENT (LONGUEUR DU FIL : 50 CM) POUR LE TRANSPORT.
- PERLES FINES TRAVAILLÉES, ASSORTIES (DIAMÈTRE MOYEN : 9 MM), NON ENFILÉES, NI MONTÉES, NI SERTIES.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7101 Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport Perles de culture 71012200 Travaillées

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7101
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 710122
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71012200
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 71012200
1995: 71012200
➜
1996: 71012200

Changements en faveur de 71012200
1995: 71012200
➜
1996: 71012200
1995: 71161000
➜
1996: 71012200