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Numéro du tarif douanier Chapitre 71 - Résultats de recherche (77)
monnaies ayant cours légal
Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)
Monnaies, y.c. celles ayant cours légal (à l'excl. des médailles, des déchets et débris de monnaies, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
déchets et débris métaux précieux
Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine, et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent, et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)
Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or, et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
perles fines ou de culture, non montées
Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des imitations de perles fines et des perles-mères de nacre)
Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)
Perles de culture, brutes, même assorties
Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport
perles, pierres, métaux précieux, bijouterie, monnaies
PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
diamants travaillés non montés
Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)
Diamants non triés
Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés
Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)
Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)
Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)
pierres gemmes non diamants, non montées
Pierres gemmes (précieuses ou fines), même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines), enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)
Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)
Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
pierres synthétiques ou reconstituées non montées
Diamants, synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis
Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
Diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis et diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés mais non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis)
Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
Pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti
or brut, mi-ouvré, poudre
Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires
Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l'or platiné
Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)
Or à usage monétaire
Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non monétaires
Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l'excl. des poudres)
platine brut ou en poudre
Platine sous formes brutes ou en poudre
Platine sous formes mi-ouvrées
Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine
Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)
Palladium sous formes brutes ou en poudre
Palladium sous formes mi-ouvrées
Rhodium sous formes brutes ou en poudre
Platine, y.c. palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
Rhodium sous formes mi-ouvrées
Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre
Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées
égrisés et poudres de pierres gemmes/synthétiques
Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques
Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)
argent, brut ou mi-ouvré, poudre
Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre
Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)
Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées
plaqué/doublé argent, métaux communs
Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
plaqué/doublé or, métaux communs/argent
Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
bijouterie en métaux précieux
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans)
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
articles dorfèvrerie en métaux précieux
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des armes, des instruments de musique, des objets de collection, des objets d'antiquité, des articles de bijouterie ou d'horlogerie, des vaporisateurs de toilette et leurs montures et têtes de montures ainsi que des productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture)
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
bijouterie de fantaisie
Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.)
Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)
Bijouterie de fantaisie
autres ouvrages métaux précieux
Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
ouvrages en perles, pierres gemmes
Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.
Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.