Code SH 71142000 - articles plaqués/doublés métaux précieux

Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- COUPE EN ARGENT PLAQUÉ SUR CUIVRE (DIAMÈTRE 15 CM, HAUTEUR 10 CM, POIDS 320 G)
- PLATEAU EN OR PLAQUÉ SUR LAITON (DIAMÈTRE 30 CM, ÉPAISSEUR 0,5 CM, POIDS 850 G)
- BOL EN ARGENT DOUBLÉ SUR ACIER INOXYDABLE (DIAMÈTRE 20 CM, HAUTEUR 8 CM, POIDS 600 G)
- SERVIETTE EN OR PLAQUÉ SUR FER (LONGUEUR 25 CM, LARGEUR 5 CM, POIDS 150 G)
- THÉIÈRE EN ARGENT PLAQUÉ SUR ALUMINIUM (HAUTEUR 18 CM, CAPACITÉ 1 LITRE, POIDS 750 G)
- COUVERTS EN ARGENT DOUBLÉ SUR ACIER (FOURCHETTE, COUTEAU, CUILLÈRE, POIDS MOYEN 80 G PAR PIÈCE)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7114 Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 71142000 En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 71
39 Restrictions commerciales et politique
Position 7114
46 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 711420
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 71142000
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control
Regulation 1509/17