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Code SH 72249005 - demi-produits acier allié faible carbone
Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu'un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- LINGOTS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,5 %, MANGANÈSE : 0,8 %, SILICIUM : 1,5 %, BORE : 0,001 %)
- DEMI-PRODUITS EN ACIER ALLIÉ LAMINÉS À CHAUD (CARBONE : 0,0008 %, MANGANÈSE : 1,0 %, SILICIUM : 2,0 %, BORE : 0,0012 %), SECTION RECTANGULAIRE (LARGEUR : 100 MM, ÉPAISSEUR : 60 MM)
- LINGOTS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,7 %, MANGANÈSE : 1,2 %, SILICIUM : 0,6 %, BORE : 0,0009 %), OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
- DEMI-PRODUITS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,3 %, MANGANÈSE : 0,9 %, SILICIUM : 1,8 %, BORE : 0,0015 %), SECTION CARRÉE (CÔTÉ : 80 MM), LAMINÉS À CHAUD
- LINGOTS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,2 %, MANGANÈSE : 0,5 %, SILICIUM : 2,3 %, BORE : 0,001 %)
- DEMI-PRODUITS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,0008 %, MANGANÈSE : 1,1 %, SILICIUM : 1,0 %, BORE : 0,0008 %), SECTION RECTANGULAIRE (LARGEUR : 150 MM, ÉPAISSEUR : 80 MM), OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
- DEMI-PRODUITS EN ACIER ALLIÉ LAMINÉS À CHAUD (CARBONE : 0,0008 %, MANGANÈSE : 1,0 %, SILICIUM : 2,0 %, BORE : 0,0012 %), SECTION RECTANGULAIRE (LARGEUR : 100 MM, ÉPAISSEUR : 60 MM)
- LINGOTS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,7 %, MANGANÈSE : 1,2 %, SILICIUM : 0,6 %, BORE : 0,0009 %), OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
- DEMI-PRODUITS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,3 %, MANGANÈSE : 0,9 %, SILICIUM : 1,8 %, BORE : 0,0015 %), SECTION CARRÉE (CÔTÉ : 80 MM), LAMINÉS À CHAUD
- LINGOTS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,2 %, MANGANÈSE : 0,5 %, SILICIUM : 2,3 %, BORE : 0,001 %)
- DEMI-PRODUITS EN ACIER ALLIÉ (CARBONE : 0,0008 %, MANGANÈSE : 1,1 %, SILICIUM : 1,0 %, BORE : 0,0008 %), SECTION RECTANGULAIRE (LARGEUR : 150 MM, ÉPAISSEUR : 80 MM), OBTENUS PAR COULÉE CONTINUE
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
7224
Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
722490
Autres
Autres
De section transversale carrée ou rectangulaire
Laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
Dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
72249003
En aciers à coupe rapide
72249005
Contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
72249007
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7224
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722490
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72249005
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72249005
1992:
72249009
➜
1993:
72249005