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Code SH 72249007 - demi-produits aciers alliés non inoxydables
Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 72249005)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,5%, manganèse 0,8%, silicium 1,5%), section transversale rectangulaire (100 mm x 50 mm), laminés à chaud.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,6%, manganèse 1,0%, silicium 1,8%), section transversale carrée (75 mm x 75 mm), obtenus par coulée continue.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,4%, manganèse 0,9%, silicium 2,0%), section transversale rectangulaire (120 mm x 60 mm), laminés à chaud.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,7%, manganèse 1,2%, silicium 2,3%), section transversale carrée (90 mm x 90 mm), obtenus par coulée continue.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,3%, manganèse 0,5%, silicium 0,6%), section transversale rectangulaire (80 mm x 40 mm), laminés à chaud.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,6%, manganèse 1,0%, silicium 1,8%), section transversale carrée (75 mm x 75 mm), obtenus par coulée continue.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,4%, manganèse 0,9%, silicium 2,0%), section transversale rectangulaire (120 mm x 60 mm), laminés à chaud.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,7%, manganèse 1,2%, silicium 2,3%), section transversale carrée (90 mm x 90 mm), obtenus par coulée continue.
- Demi-produits en acier allié (carbone 0,3%, manganèse 0,5%, silicium 0,6%), section transversale rectangulaire (80 mm x 40 mm), laminés à chaud.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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7224
Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés
722490
Autres
Autres
De section transversale carrée ou rectangulaire
Laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
Dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
72249003
En aciers à coupe rapide
72249005
Contenant en poids 0,7 % ou moins de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,2 % de manganèse et 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium; contenant en poids 0,0008 % ou plus de bore sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1, point f), du présent chapitre
72249007
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7224
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722490
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72249007
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72249007
2003:
72249008
➜
2004:
72249007