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Code SH 72283089 - barres aciers alliés, non rectangulaires/circulaires
Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 72283049)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT LAMINÉE À CHAUD, DE SECTION HEXAGONALE (DIMENSIONS : 20 MM DE DIAMÈTRE, LONGUEUR : 6 M, POIDS : 14 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT FILÉE À CHAUD, DE SECTION OVALE (DIMENSIONS : 30 MM X 15 MM, LONGUEUR : 5 M, POIDS : 12 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT LAMINÉE À CHAUD, DE SECTION TRIANGULAIRE (DIMENSIONS : 25 MM DE CÔTÉ, LONGUEUR : 4 M, POIDS : 10 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT FILÉE À CHAUD, DE SECTION TRAPEZOÏDALE (DIMENSIONS : 18 MM DE BASE SUPÉRIEURE, 25 MM DE BASE INFÉRIEURE, HAUTEUR : 12 MM, LONGUEUR : 3 M, POIDS : 8 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT LAMINÉE À CHAUD, DE SECTION EN FORME DE D (DIMENSIONS : 22 MM DE DIAMÈTRE, LONGUEUR : 7 M, POIDS : 16 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT FILÉE À CHAUD, DE SECTION EN FORME DÉTOILE (DIMENSIONS : 40 MM DE DIAMÈTRE, LONGUEUR : 2 M, POIDS : 5 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT FILÉE À CHAUD, DE SECTION OVALE (DIMENSIONS : 30 MM X 15 MM, LONGUEUR : 5 M, POIDS : 12 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT LAMINÉE À CHAUD, DE SECTION TRIANGULAIRE (DIMENSIONS : 25 MM DE CÔTÉ, LONGUEUR : 4 M, POIDS : 10 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT FILÉE À CHAUD, DE SECTION TRAPEZOÏDALE (DIMENSIONS : 18 MM DE BASE SUPÉRIEURE, 25 MM DE BASE INFÉRIEURE, HAUTEUR : 12 MM, LONGUEUR : 3 M, POIDS : 8 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT LAMINÉE À CHAUD, DE SECTION EN FORME DE D (DIMENSIONS : 22 MM DE DIAMÈTRE, LONGUEUR : 7 M, POIDS : 16 KG/M)
- BARRE EN ACIER ALLIÉ, SIMPLEMENT FILÉE À CHAUD, DE SECTION EN FORME DÉTOILE (DIMENSIONS : 40 MM DE DIAMÈTRE, LONGUEUR : 2 M, POIDS : 5 KG/M)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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HU
PT
SK
SL-
7228
Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
722830
Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud
Contenant en poids 0,9 % ou plus mais pas plus de 1,15 % de carbone et 0,5 % ou plus mais pas plus de 2 % de chrome et, éventuellement, 0,5 % ou moins de molybdène
Autres
72283070
De section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces
72283089
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 72
32 Restrictions commerciales et politique
Position 7228
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 722830
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 72283089
2017-04-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control
Regulation 0267/12
2017-04-03
ERGA OMNES (1011)
Import control
Regulation 0267/12
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2021-09-22
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 72283089
1992:
72283080
➜
1993:
72283089