Code SH 74102200 - feuilles en alliages de cuivre, ≤ 0,15 mm

Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- FEUILLES EN ALLIAGES DE CUIVRE (ÉPAISSEUR 0,10 MM, SUR SUPPORT EN PLASTIQUE, DIMENSIONS 30 CM X 50 CM)
- BANDES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE (ÉPAISSEUR 0,12 MM, PAPIER CARTONNÉ, LONGUEUR 2 M, LARGEUR 5 CM)
- FEUILLES IMPRIMÉES EN ALLIAGES DE CUIVRE (ÉPAISSEUR 0,08 MM, SUPPORT EN CARTON, FORMAT A4)
- BANDES EN ALLIAGES DE CUIVRE (ÉPAISSEUR 0,15 MM, FIXÉES SUR MATIÈRE PLASTIQUE, LONGUEUR 1,5 M, LARGEUR 10 CM)
- FEUILLES MINCES EN ALLIAGES DE CUIVRE (ÉPAISSEUR 0,05 MM, SUR SUPPORT EN PAPIER, DIMENSIONS 20 CM X 30 CM)
- BANDES IMPRIMÉES EN ALLIAGES DE CUIVRE (ÉPAISSEUR 0,09 MM, FIXÉES SUR CARTON, LONGUEUR 3 M, LARGEUR 7 CM)
- FEUILLES EN ALLIAGES DE CUIVRE (ÉPAISSEUR 0,14 MM, SUR SUPPORT EN PLASTIQUE, DIMENSIONS 40 CM X 60 CM)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7410 Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris) Sur support 74102200 En alliages de cuivre

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7410
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741022
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74102200
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