Numéro du tarif douanier Chapitre 74 - Résultats de recherche (77)

cuivre affiné et alliages bruts
Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute
Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute
Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)
7403
Position
Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)
Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes
Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)
Cuivre affiné sous forme de billettes
Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)
déchets et débris de cuivre
740400
Sous-titre
Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
alliages mères de cuivre exclus
Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)
barres et profilés en cuivre
Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])
7407
Position
Barres et profilés en cuivre, n.d.a.
Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.
740721
Sous-titre
Barres et profilés en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), n.d.a.
Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.
Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.
fils de cuivre exclus
7408
Position
Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm
740819
Sous-titre
Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 6 mm
Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm
Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm
Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]
Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
poudres et paillettes de cuivre
7406
Position
Poudres et paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf les paillettes découpées du n° 8308)
Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)
Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)
74
cuivre et ouvrages en cuivre
74
Chapitre
CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
mattes et cément de cuivre
Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
cuivre non affiné, anodes électrolytiques
Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
tôles et bandes cuivre > 0,15 mm
7409
Position
Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)
tubes et tuyaux en cuivre
741121
Sous-titre
Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), droits
Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), enroulés ou autrement recourbés
Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
7411
Position
Tubes et tuyaux en cuivre
741110
Sous-titre
Tubes et tuyaux en cuivre affiné
Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits
Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés
feuilles et bandes minces en cuivre <= 0,15 mm
Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
7410
Position
Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d'une épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
pointes, clous, vis, boulons, rivets
7415
Position
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes (sauf agrafes présentées en barrettes) et articles simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles simil., en cuivre (sauf clous taraudeurs et chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)
Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre
Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])
Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)
Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)
accessoires de tuyauterie en cuivre
7412
Position
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre
torons, câbles, tresses cuivre non isolés
Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)
articles ménagers en cuivre
7418
Position
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage ou usage analogue, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil.; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie)
741810
Sous-titre
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419, articles à caractère d'outils, coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain)
Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)
Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires de la position 7419 et des accessoires de tuyauterie)
autres ouvrages en cuivre
Ouvrages en cuivre, n.d.a.
7419
Position
Ouvrages en cuivre, n.d.a.
Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
741980
Sous-titre
Ouvrages en cuivre, n.d.a.
Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)