Code SH 74152100 - rondelles en cuivre, y.c. ressort

Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Rondelles en cuivre (diamètre : 10 mm, épaisseur : 1 mm)
- Rondelles en cuivre (diamètre : 15 mm, épaisseur : 1,5 mm)
- Rondelles en cuivre pour ressort (diamètre : 12 mm, épaisseur : 2 mm)
- Rondelles en cuivre (diamètre : 8 mm, épaisseur : 0,8 mm)
- Rondelles en cuivre pour ressort (diamètre : 20 mm, épaisseur : 2,5 mm)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre Autres articles, non filetés 74152100 Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741521
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74152100
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06