Code SH 74153900 - crochets, vis à œillet, tampons filetés cuivre

Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- CROCHETS À PAS DE VIS EN CUIVRE, FILETÉS, LONGUEUR DE 50 MM, DIAMÈTRE DE 5 MM
- VIS À ŒILLET EN CUIVRE, FILETÉES, LONGUEUR DE 30 MM, DIAMÈTRE DE 4 MM
- TAMPONS EN CUIVRE, FILETÉS, DIAMÈTRE DE 10 MM, HAUTEUR DE 8 MM
- CROCHETS À PAS DE VIS EN CUIVRE, FILETÉS, LONGUEUR DE 40 MM, DIAMÈTRE DE 6 MM
- VIS À ŒILLET EN CUIVRE, FILETÉES, LONGUEUR DE 25 MM, DIAMÈTRE DE 3 MM
- TAMPONS EN CUIVRE, FILETÉS, DIAMÈTRE DE 12 MM, HAUTEUR DE 10 MM

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    7415 Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre Autres articles, filetés 74153900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 74
46 Restrictions commerciales et politique
Position 7415
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 741539
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 74153900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12