Code SH 76020011 - Tournures, frisons, copeaux

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TOURNURES DALUMINIUM (TAILLE VARIABLE, DÉCHETS PROVENANT DOPÉRATIONS DUSINAGE)
- FRISONS DALUMINIUM (DÉCHETS DE DÉCOUPE, DIMENSIONS VARIABLES)
- COPEAUX DALUMINIUM (DÉCHETS PROVENANT DE FRAISAGE, LONGUEUR MAXIMALE DE 5 CM)
- MOULURES DALUMINIUM (DÉCHETS ISSUS DE MOULAGE, ÉPAISSEUR VARIABLE)
- SCIURES DALUMINIUM (DÉCHETS FINEMENT DIVISÉS, PROVENANT DE SCIAGE, POIDS INFÉRIEUR À 1 KG)
- LIMAILLES DALUMINIUM (DÉCHETS PROVENANT DE LIMAGE, TAILLE VARIABLE)
- DÉCHETS DE FEUILLES ET BANDES MINCES DALUMINIUM, COLORIÉES, REVÊTUES OU CONTRECOLLÉES (ÉPAISSEUR ≤ 0,2 MM, SUPPORT NON COMPRIS)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    760200 Déchets et débris d'aluminium Déchets 76020011 Tournures, frisons, copeaux, moulures, sciures et limailles; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 76020019 Autres (y compris les rebuts de fabrication)

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 76
43 Restrictions commerciales et politique
Position 7602
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 760200
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 76020011
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06