Code SH 82152010 - assortiments en acier inoxydable uniquement

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Assortiment comprenant 2 couteaux (n° 8211) et 2 fourchettes (n° 8215), en acier inoxydable, sans parties argentées, dorées ou platinées, poids total 800 g, longueur des couteaux 22 cm, longueur des fourchettes 19 cm.
- Assortiment composé de 1 couteau (n° 8211) et 1 cuillère (n° 8215), en acier inoxydable, sans parties argentées, dorées ou platinées, poids total 400 g, longueur du couteau 20 cm, longueur de la cuillère 18 cm.
- Assortiment incluant 3 couteaux (n° 8211) et 3 cuillères (n° 8215), en acier inoxydable, sans parties argentées, dorées ou platinées, poids total 1,2 kg, longueur des couteaux 21 cm, longueur des cuillères 17 cm.
- Assortiment de 4 couteaux (n° 8211) et 4 fourchettes (n° 8215), en acier inoxydable, sans parties argentées, dorées ou platinées, poids total 1,5 kg, longueur des couteaux 23 cm, longueur des fourchettes 20 cm.
- Assortiment contenant 1 couteau (n° 8211) et 1 article mixte (cuillère et fourchette combinées, n° 8215), en acier inoxydable, sans parties argentées, dorées ou platinées, poids total 500 g, longueur du couteau 22 cm, longueur de larticle mixte 19 cm.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires 821520 Autres assortiments 82152010 En aciers inoxydables 82152090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8215
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 821520
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82152010
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14