Code SH 82152090 - assortiments couteaux-cuillers métaux communs

Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Assortiment composé dun couteau (15 cm) du n° 8211 et de deux cuillers (18 cm) du n° 8215, en alliage de zinc.
- Assortiment contenant deux couteaux (12 cm et 14 cm) du n° 8211 et trois fourchettes (17 cm) du n° 8215, en alliage de cuivre.
- Assortiment comprenant un couteau (16 cm) du n° 8211, une cuiller (19 cm) et une fourchette (19 cm) du n° 8215, en alliage daluminium.
- Assortiment avec trois couteaux (10 cm, 12 cm, 14 cm) du n° 8211 et trois cuillers (16 cm) du n° 8215, en alliage de laiton.
- Assortiment incluant un couteau (13 cm) du n° 8211, une cuiller (17 cm) et une spatule (20 cm) du n° 8215, en alliage de nickel.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8215 Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires 821520 Autres assortiments 82152010 En aciers inoxydables 82152090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 82
58 Restrictions commerciales et politique
Position 8215
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 821520
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 82152090
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2017-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12