Code SH 83014090 - serrures et verrous métalliques

Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Serrure à crémone en laiton pour fenêtres (poids : 250 g, hauteur : 30 cm)
- Verrou de sécurité en acier pour portes intérieures (épaisseur : 15 mm, longueur : 20 cm)
- Serrure à pêne dormant en alliage de zinc pour portes en bois (largeur : 7 cm, poids : 400 g)
- Verrou coulissant en inox pour portails légers (longueur : 25 cm, poids : 350 g)
- Serrure à garniture en aluminium pour coffres (hauteur : 10 cm, largeur : 5 cm)
- Verrou à bouton en acier galvanisé pour armoires (diamètre : 6 cm, poids : 200 g)
- Serrure à encastrer en laiton pour boîtes sécurisées (profondeur : 2 cm, poids : 150 g)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8301 Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs 830140 Autres serrures; verrous 83014090 Autres serrures; verrous

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8301
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830140
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83014090
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