Numéro du tarif douanier Chapitre 83 - Résultats de recherche (55)

83
ouvrages divers en métaux communs
83
Chapitre
OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
cadenas, serrures, verrous, fermoirs, clefs
Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)
Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.
Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
8301
Position
Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
Cadenas, en métaux communs
Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
830140
Sous-titre
Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et serrures des types utilisés pour véhicules automobiles ou meubles)
Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs
Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)
coffres-forts et portes blindées
830300
Sous-titre
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs
Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes)
fournitures de bureau en métaux communs
Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)
mécanismes et agrafes métalliques bureau
8305
Position
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets simil. de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes "p.ex. de bureau, pour tapissiers, emballeurs", en métaux communs (à l'excl. des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)
Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
cloches, objets ornementaux, cadres, miroirs métalliques
8306
Position
Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs en métaux communs (sauf instruments de musique, objets d'art, pièces de collection ou antiquités et sauf éléments optiques)
Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)
Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)
Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
bouchons et accessoires emballage métaux
8309
Position
Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
Bouchons-couronnes en métaux communs
830990
Sous-titre
Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (à l'excl. des bouchons-couronnes)
Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)
Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb pour bouteilles, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium pour bouteilles, d'un diamètre > 21 mm)
fermoirs, boucles, agrafes, rivets, perles
8308
Position
Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements
Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)
garnitures en métaux communs
8302
Position
Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs
Roulettes avec monture en métaux communs
Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)
Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)
Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)
Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs
Ferme-portes automatiques en métaux communs
830241
Sous-titre
Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
tuyaux flexibles en métaux communs
8307
Position
Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires
Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires
plaques indicatrices en métaux communs
Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)
fils, baguettes, tubes, électrodes métalliques
8311
Position
Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil., en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc
Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc
Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)
Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.