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Code SH 83016000 - parties de cadenas, serrures, fermoirs
Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- CADENAS À CLÉ EN ACIER (POIDS : 200 G, TAILLE : 5 CM DE DIAMÈTRE)
- SERRURES À SECRET EN LAITON POUR PORTES (DIMENSIONS : 10 CM X 5 CM)
- VERROUS ÉLECTRIQUES EN ALUMINIUM (POIDS : 150 G, TAILLE : 8 CM DE LONGUEUR)
- FERMOIRS AVEC SERRURE INCORPORÉE EN ZINC (POIDS : 100 G, TAILLE : 6 CM X 3 CM)
- MONTURES-FERMOIRS EN FER POUR VALISES (DIMENSIONS : 7 CM X 4 CM)
- CLÉS EN ACIER POUR CADENAS (POIDS : 50 G, LONGUEUR : 6 CM)
- SERRURES À PANNEAU EN LAITON POUR MEUBLES (DIMENSIONS : 12 CM X 8 CM)
- SERRURES À SECRET EN LAITON POUR PORTES (DIMENSIONS : 10 CM X 5 CM)
- VERROUS ÉLECTRIQUES EN ALUMINIUM (POIDS : 150 G, TAILLE : 8 CM DE LONGUEUR)
- FERMOIRS AVEC SERRURE INCORPORÉE EN ZINC (POIDS : 100 G, TAILLE : 6 CM X 3 CM)
- MONTURES-FERMOIRS EN FER POUR VALISES (DIMENSIONS : 7 CM X 4 CM)
- CLÉS EN ACIER POUR CADENAS (POIDS : 50 G, LONGUEUR : 6 CM)
- SERRURES À PANNEAU EN LAITON POUR MEUBLES (DIMENSIONS : 12 CM X 8 CM)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8301
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830160
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83016000
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24