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Code SH 83024900 - garnitures et ferrures en métaux communs
Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POIGNÉES DE TIROIR EN LAITON (DIMENSIONS : 10 CM DE LONGUEUR, 2 CM DE DIAMÈTRE)
- SUPPORTS DE TABLE EN FER FORGÉ (POIDS : 500 G PAR UNITÉ)
- PATÈRES EN ACIER POUR VESTIAIRES (DIMENSIONS : 15 CM DE HAUTEUR, 5 CM DE LARGEUR)
- PORTE-MANTEAUX EN ALUMINIUM (POIDS : 300 G, CAPACITÉ DE CHARGE : 5 KG)
- FERMETURES À GLISSIÈRE POUR COFFRES EN ZINC (DIMENSIONS : 20 CM DE LONGUEUR, 3 CM DE LARGEUR)
- CROCHETS DE SUSPENSION EN CUIVRE POUR ÉTAGÈRES (POIDS : 200 G, CAPACITÉ DE CHARGE : 10 KG)
- PLAQUES DE FIXATION EN ACIER INOXYDABLE POUR MEUBLES (DIMENSIONS : 8 CM X 8 CM, ÉPAISSEUR : 2 MM)
- SUPPORTS DE TABLE EN FER FORGÉ (POIDS : 500 G PAR UNITÉ)
- PATÈRES EN ACIER POUR VESTIAIRES (DIMENSIONS : 15 CM DE HAUTEUR, 5 CM DE LARGEUR)
- PORTE-MANTEAUX EN ALUMINIUM (POIDS : 300 G, CAPACITÉ DE CHARGE : 5 KG)
- FERMETURES À GLISSIÈRE POUR COFFRES EN ZINC (DIMENSIONS : 20 CM DE LONGUEUR, 3 CM DE LARGEUR)
- CROCHETS DE SUSPENSION EN CUIVRE POUR ÉTAGÈRES (POIDS : 200 G, CAPACITÉ DE CHARGE : 10 KG)
- PLAQUES DE FIXATION EN ACIER INOXYDABLE POUR MEUBLES (DIMENSIONS : 8 CM X 8 CM, ÉPAISSEUR : 2 MM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8302
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
Autres garnitures, ferrures et articles similaires
83024900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8302
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830249
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83024900
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential tariff quota under end-use
Regulation 3213/24
2013-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2283/21
2013-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 83024900
2005:
83024910
➜
2006:
83024900
2005:
83024990
➜
2006:
83024900