Code SH 83079000 - tuyaux flexibles en métaux communs

Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TUYAUX FLEXIBLES EN CUIVRE (DIAMÈTRE : 12 MM, LONGUEUR : 5 M) AVEC RACCORDS EN LAITON
- TUYAUX FLEXIBLES EN ALUMINIUM (DIAMÈTRE : 8 MM, LONGUEUR : 3 M) AVEC BAGUES EN ZINC
- TUYAUX FLEXIBLES EN LAITON (DIAMÈTRE : 10 MM, LONGUEUR : 4 M) AVEC JOINTS EN CUIVRE
- TUYAUX FLEXIBLES EN ZINC (DIAMÈTRE : 15 MM, LONGUEUR : 6 M) AVEC ÉCRANS EN ALUMINIUM
- TUYAUX FLEXIBLES EN CUIVRE (DIAMÈTRE : 20 MM, LONGUEUR : 2 M) AVEC COLLIERS EN LAITON
- TUYAUX FLEXIBLES EN ALUMINIUM (DIAMÈTRE : 6 MM, LONGUEUR : 7 M) AVEC BRIDES EN ZINC
- TUYAUX FLEXIBLES EN LAITON (DIAMÈTRE : 18 MM, LONGUEUR : 1,5 M) AVEC RACCORDS EN CUIVRE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8307 Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires 83079000 En autres métaux communs

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 83
49 Restrictions commerciales et politique
Position 8307
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 830790
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 83079000
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 83079000
2005: 83079010
2006: 83079000
2005: 83079090
2006: 83079000