Code SH 84073320 - moteurs 250-500 cm³ propulsion véhicules

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour motocyclettes, cylindrée de 300 cm³
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour scooters, cylindrée de 400 cm³
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour véhicules utilitaires légers, cylindrée de 450 cm³
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles pour quads, cylindrée de 500 cm³

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 840733 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1000 cm³ 84073320 D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 500 cm³ 84073380 D'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 1 000 cm³

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8407
25 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840733
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84073320
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84073320
2013: 84073300
➜
2014: 84073320