Code SH 84073499 - moteurs > 1500 cm³, véhicules chapitre 87

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (cylindrée : 1600 cm³) pour véhicules utilitaires légers (hors catégories spécifiées).
- Moteurs à explosion (cylindrée : 1800 cm³) pour véhicules agricoles (hors motoculteurs).
- Moteurs à piston alternatif (cylindrée : 2000 cm³) destinés aux engins de chantier (hors transport de personnes ou de marchandises).
- Moteurs à allumage par étincelles (cylindrée : 2200 cm³) pour véhicules industriels spécialisés (hors catégories exclues).
- Moteurs à explosion (cylindrée : 2500 cm³) pour véhicules de service public (hors transport de marchandises).