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Code SH 84073491 - moteurs 1000-1500 cm³ véhicules

Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 84073410)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée 1100 cm³, pour véhicule du chapitre 87
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée 1200 cm³, neuf, pour propulsion automobile
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée 1300 cm³, utilisé dans les véhicules du chapitre 87
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée 1400 cm³, neuf, non destiné à lindustrie du montage
- Moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, cylindrée 1500 cm³, pour véhicules du chapitre 87