Code SH 84079090 - moteurs > 10 kw, cylindrée > 250 cm³

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 84079050, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 300 CM³, PUISSANCE 12 KW
- MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 280 CM³, PUISSANCE 11 KW
- MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 320 CM³, PUISSANCE 15 KW
- MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 270 CM³, PUISSANCE 13 KW
- MOTEUR À PISTON ALTERNATIF, ROTATIF, À ALLUMAGE PAR ÉTINCELLES, CYLINDRÉE 310 CM³, PUISSANCE 14 KW