Code SH 84081023 - moteurs diesel pour bateaux maritimes

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000, d'une puissance <= 50 kW

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), POUR NAVIGATION MARITIME (N° 8901 À 8906), PUISSANCE 25 KW, POIDS 150 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), POUR REMORQUEURS (N° 89040010), PUISSANCE 40 KW, DIMENSIONS 120X80X60 CM
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), POUR NAVIRES DE GUERRE (N° 89061000), PUISSANCE 50 KW, POIDS 200 KG
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (DIESEL), POUR NAVIGATION MARITIME (N° 8901 À 8906), PUISSANCE 30 KW, DIMENSIONS 100X70X50 CM
- MOTEUR À PISTON, ALLUMAGE PAR COMPRESSION (SEMI-DIESEL), POUR REMORQUEURS (N° 89040010), PUISSANCE 45 KW, POIDS 180 KG

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

Changer la langue

Deutsch English Español Français Italiano Nederlands Polski

ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

8408

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)

840810

Moteurs pour la propulsion de bateaux

Usagés

Neufs, d'une puissance

N'excédant pas 50 kW

84081023

Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000

84081027

Autres

Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW

Excédant 5000 kW

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 84

46 Restrictions commerciales et politique

Position 8408

24 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 840810

3 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 84081023

2010-01-01

ERGA OMNES (1011)

Non preferential duty under end-use

Regulation 0948/09

2023-06-24

Russian Federation (RU)

Export control

Regulation 0833/14

2024-11-08

All third countries (1008)

Export authorization (Dual use)

Regulation 2547/24

2025-02-25

Belarus (BY)

Export control

Regulation 0765/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 84081023

2009: 84081022

➜

2010: 84081023

2009: 84081026

➜