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Code SH 84081027 - moteurs diesel/semi-diesel bateaux <=50kw
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 89040010 et aux navires de guerre du n° 89061000)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Moteur diesel neuf pour bateau de pêche, puissance 45 kW, cylindrée 2,5 litres, poids 120 kg
- Moteur semi-diesel neuf pour bateau de plaisance, puissance 30 kW, 4 cylindres, poids 95 kg
- Moteur diesel neuf pour petit bateau fluvial, puissance 20 kW, cylindrée 1,8 litres, poids 80 kg
- Moteur semi-diesel neuf pour bateau de transport intérieur, puissance 40 kW, 3 cylindres, poids 110 kg
- Moteur diesel neuf pour bateau de service, puissance 50 kW, cylindrée 3,0 litres, poids 130 kg
- Moteur semi-diesel neuf pour bateau de plaisance, puissance 30 kW, 4 cylindres, poids 95 kg
- Moteur diesel neuf pour petit bateau fluvial, puissance 20 kW, cylindrée 1,8 litres, poids 80 kg
- Moteur semi-diesel neuf pour bateau de transport intérieur, puissance 40 kW, 3 cylindres, poids 110 kg
- Moteur diesel neuf pour bateau de service, puissance 50 kW, cylindrée 3,0 litres, poids 130 kg
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840810
Moteurs pour la propulsion de bateaux
Usagés
Neufs, d'une puissance
N'excédant pas 50 kW
84081023
Destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 89040010 et aux navires de guerre du no 89061000
84081027
Autres
Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
Excédant 5000 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840810
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84081027
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84081027
2009:
84081024
➜
2010:
84081027
2009:
84081028
➜
2010:
84081027