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Code SH 84089041 - moteurs diesel <= 15 kw
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- MOTEUR À PISTON DIESEL (PUISSANCE : 10 KW, POIDS : 25 KG)
- MOTEUR À PISTON SEMI-DIESEL (PUISSANCE : 12 KW, DIMENSIONS : 50X40X30 CM)
- MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (PUISSANCE : 8 KW, UTILISATION : GÉNÉRATEUR)
- MOTEUR À PISTON DIESEL (PUISSANCE : 14 KW, POIDS : 30 KG)
- MOTEUR À PISTON SEMI-DIESEL (PUISSANCE : 7 KW, DIMENSIONS : 45X35X25 CM)
- MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (PUISSANCE : 5 KW, UTILISATION : POMPE À EAU)
- MOTEUR À PISTON SEMI-DIESEL (PUISSANCE : 12 KW, DIMENSIONS : 50X40X30 CM)
- MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (PUISSANCE : 8 KW, UTILISATION : GÉNÉRATEUR)
- MOTEUR À PISTON DIESEL (PUISSANCE : 14 KW, POIDS : 30 KG)
- MOTEUR À PISTON SEMI-DIESEL (PUISSANCE : 7 KW, DIMENSIONS : 45X35X25 CM)
- MOTEUR À PISTON À ALLUMAGE PAR COMPRESSION (PUISSANCE : 5 KW, UTILISATION : POMPE À EAU)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
8408
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
840890
Autres moteurs
Autres
Neufs, d'une puissance
84089041
N'excédant pas 15 kW
84089043
Excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
84089045
Excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
84089047
Excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
84089061
Excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
84089065
Excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
84089067
Excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
84089081
Excédant 500 kW mais n'excédant pas 1000 kW
84089085
Excédant 1000 kW mais n'excédant pas 5000 kW
84089089
Excédant 5000 kW
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8408
24 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 840890
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84089041
2022-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84089041
2005:
84089010
➜
2006:
84089041
2005:
84089031
➜
2006:
84089041